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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) France JOUETS
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TRADITION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRADITION
France JOUETS S.A.

Numéro de dépôt :
95581234
Date de dépôt :
19/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/2015

Présentation de la marque TRADITION

Déposée le 19 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) France JOUETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) France JOUETS domicilié(e) 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2286147) - 92210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 680 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, France JOUETS S.A. Arthur Sarfati domicilié(e) 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2286147) - 92210 - France.

La marque TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRADITION est expirée depuis le 19 juillet 2015.

France JOUETS a également déposé les autres marques suivantes : PREMIERS PAS , KALAHARI , GOOD MORNING , YUCATAN , FRANCE JOUETS , UN GRAND LUXE DE JEUX , DING-BALL , LE BON EXEMPLE , LES CHEVALIERS DU JEU , ESTOCADES


France JOUETS S.A. - 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2286147) - 92210 - France - SIREN 825680150


France JOUETS S.A. Arthur Sarfati - 11, rue Marius Franay,92210 SAINT CLOUD (dossier no 2286147) - 92210 - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2286147 - Publication au BOPI 2005-04-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Jeux (à l'exception des jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, - des jeux automatiques à prépaiement - des jeux de cartes) Jouets.Articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbre de Noël.Jeux, jouets y compris les jeux de société, jeux éducatifs pour enfants et familles pour un et/ou plusieurs joueurs à base de cartes à jouer et/ou de plateau et/ou éléments en matière plastique (jetons, dés, figurines) et/ou en bois et/ou en carton (à l'exception des jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, des jeux automatiques à prépaiement, des jeux de cartes)